L'actus
du Pro Bono
Le pro bono, premier revenu de base ?
Coup de projecteur sur des perspectives insoupçonnées (et passionnantes) entre pro bono, revenu de base et territoires zéro chômeur de longue durée avec Timothée Duverger et Justine Evrard.
Manon Philippe
4 août 2022
Retour sur l'Out of Pro Bono du 16 janvier dernier. Comme d'habitude, je ne résiste pas à l’envie de partager avec vous les échanges qui ont eu lieu au sein du Club autour des liens entre le revenu de base, l’expérimentation Territoires Zéro Chômeur de Longue Durée (TZCLD) et le pro bono. Une lecture (très) instructive !
Pourquoi avoir fait le choix de cette thématique ?
L’objectif de ce format d’événement du Club ("Out of Pro Bono") est d’ouvrir des perspectives nouvelles et insoupçonnées sur l’engagement.
Outre le côté un brin provocateur souligné par la figure de style de l'antithèse ("pro bono", par définition gratuit, et "revenu") couplé à mon fort intérêt pour les sujets du revenu de base, de l’expérimentation TZCLD et de la pratique du pro bono (bien sûr), il existe, si on y regarde de plus près, des points communs : les notions de compétences, d’utilité dans le travail, de communautés et de partage.
Par ailleurs, avec la crise actuelle, le débat public semble davantage ouvert sur des idées encore marginales ou méconnues auparavant comme l’idée d’instaurer un revenu inconditionnel en France ou celle d’accorder des CDI à des personnes éloignées de l’emploi en se basant sur leurs compétences. Quelle articulation alors imaginée avec le pro bono et son développement ?
Enfin, l’une de nos convictions à Pro Bono Lab est de placer l’engagement par le partage de compétences au cœur de la dynamique de recherche d’emploi et du parcours de formation des demandeur.euses d’emploi *.
J’étais donc ravie d’échanger avec deux expert.es de choix sur le sujet :
- Timothée Duverger, historien, maitre de conférences à Sciences Po Bordeaux, responsable de la Chaire Territoires de l’ESS et auteur de L'invention du revenu de base - La fabrique d'une utopie démocratique (éd. le bord de l’eau, 2018) ;
- et Justine Evrard, directrice des opérations à 13 Avenir, l’entreprise à but d’emploi du 13ème arrondissement parisien membre de l’expérimentation Territoires Zéro Chômeur de longue durée (TZCLD).
Piqûre de rappel avec une tentative de définition des concepts
· Le revenu de base
Idée moderne qui traverse l’Histoire depuis la Révolution française, la terminologie du revenu de base, traduction de « basic income », est la terminologie internationale et la plus générique pour qualifier l’idée d’un droit au revenu. Si la question de son montant aurait d’importantes conséquences, le revenu de base repose sur trois piliers qui font eux-mêmes l’objet de conflits et controverses : 1. l’inconditionnalité (absence de contreparties), 2. l’individualisation (versé en propre) et 3. l’universalité (soit un droit universel activable si besoin soit à toustes quel que soit son revenu).
En bref, le revenu de base serait un salaire de subsistance, à garanti à toustes (universel), versé en propre (individuel) et sans contrepartie (inconditionnel).
·Territoires zéro chômeur de longue durée & entreprises à but d'emploi (EBE)
En France, la privation d’emploi coûterait chaque année plus de 40 milliards d’euros selon l’ONG ATD Quart Monde. Cette somme intègre les dépenses sociales (le versement du RSA, etc.), les coûts induits qui résultent des conséquences du chômage de longue durée sur la santé, le logement, ou la protection de l'enfance, les coûts d’accompagnement vers l’emploi des personnes qui en sont éloignées et le manque à gagner fiscal en matière de cotisations pour l’État et les collectivités.
Le principe de TZCLD est de réorienter une partie de ces coûts vers la création de nouveaux emplois en s’appuyant localement sur des structures dédiées : ce sont les entreprises à but d’emploi, les EBE, qui proposent un CDI à chaque chômeur. euse de longue durée. A but non lucratif, une EBE est donc la structure qui porte, via une diversité d’activités, le projet TZCLD. Les statuts varient d’un territoire à l’autre (association, SCOP…). Elle est épaulée sur chaque territoire d’un comité local pour l’emploi, organe de gouvernance qui va mobiliser les personnes en recherche d’emploi et déterminer quelles sont les activités à développer sur le territoire.
L’expérimentation TZCLD repose sur 3 principes :
- personne n’est inemployable : toutes celles et ceux qui sont durablement privé.es d’emploi ont des savoir-faire et des compétences, à condition que le travail et l’emploi soient adaptés à chacun.e ;
- ce n'est pas le travail qui manque : c’est l’emploi car de nombreux besoins de la société restent insatisfaits et il reste des activités utiles sur chaque territoire
- et ce n'est pas l'argent qui manque.
En 2016, 10 territoires pilotes dont le 13ème arrondissement parisien se sont lancés dans une expérimentation de 5 ans. A l’automne 2020, la proposition de loi prolongeant et étendant l’expérimentation à au moins 50 nouveaux territoires au cours des 5 prochaines années a été adoptée à l’unanimité par les député.es.
· Zoom sur 13 Avenir, EBE du 13ème arrondissement parisien
13 Avenir est une association de loi 1901, la plus petite des EBE de la 1èrevague d’expérimentation**. Depuis sa création en 2017, 51 salarié.es ont été recruté.es.
Ses grands principes sont le recrutement des personnes éloignées de l’emploi habitant sur ce territoire en CDI sans sélection aucune et à temps choisi. Il s’agit là d’une des plus grandes innovations pour lever certains des freins à l’emploi (situation familiale, mobilité, santé…). La logique de l’emploi est complément inversée puisqu’on part d’abord du candidat.e et on fait la correspondance avec les besoins du territoire.
Comme toutes les autres EBE, 13 Avenir est une entreprise multi-activités qui se développe par opportunisme des compétences des salarié.es qui rejoignent le collectif et des activités à développer. Beaucoup d’activités s’articulent autour du réemploi et de l’économie circulaire (menuiserie solidaire, ateliers textiles de revalorisation, ateliers d’auto-réparation de vélos…), des services aux professionnel.les autour de la QVT (conciergerie…) avec une part très importante d’activités conduites auprès des habitant.es du territoire (des « missions de service public du dernier kilomètre » avec les acteurs publics du territoire comme les bailleurs sociaux et la CAF sur des projets de maintien de seniors à domicile, d’accompagnement à la parentalité, etc.)***.
Quels liens entre pro bono, revenu de base et TZCLD/13 Avenir ?
· Scénario prospectif : avec la mise en place du revenu de base, quelles incidences sur le pro bono ?
Il s'agit d'une question complexe car cela suppose une évolution des organisations et des comportements, arbitrages des individus. Néanmoins, en fonction de la forme du revenu de base qui serait mise en place, on peut supposer que certaines personnes réduiraient volontairement leur temps de travail pour s’adonner à des activités qui leur conviendrait plus et leur apporteraient plus de sens : le bénévolat de compétences par exemple.
Pour d’autres, dans les milieux plus alternatifs, on peut imaginer que certain.es s’appuieraient sur ce revenu pour « vivre » leur engagement à temps plein. On oppose à tort parfois revenu de base et fin de l’emploi. En réalité, ce revenu suppose une vision plurielle de l’activité, l’emploi en étant une importante mais pas la seule. Ainsi l’instauration du revenu de base agirait comme un accélérateur de la multi-activité.
Sur le mécénat de compétences, le lien pourrait être plutôt indirect via la conduite d’une nouvelle réflexion autour du compte personnel d’activités (le CPA)**** où l’on y verserait l’ensemble des droits de la personne y compris le revenu de base.
Ainsi, dans une logique d'accompagnement global de la personne, et pas seulement du/de la salariée, on peut imaginer une meilleure prise en compte des différents temps de vie et la construction d’un parcours plus souple en étant sécurisé.
La pertinence de son instauration en temps de crise
Dans un contexte marqué par l'accroissement des inégalités, l'explosion de la précarité, de la prédominance du numérique et de ses incidences sur les emplois, l’instauration d’un tel dispositif permettrait une nouvelle protection.
- Au niveau social, il existe un enjeu de sécurisation des revenus, actuellement visible à travers tous les dispositifs exceptionnels mis en place pendant les confinements successifs tels que l'activité partielle, le fonds de solidarité, les prêts garantis par l’État et le report de cotisations sociales.
- Des populations dont des besoins restent non couverts : les jeunes (les - de 25 ans non éligibles au RSA par exemple) ; les femmes : elles continuent à occuper des emplois précaires aujourd’hui comme ceux du CARE où se pose la question de l’utilité des emplois et de leur rémunération juste, à avoir des difficultés d’accès à l’emploi et des problématiques liées à l’autonomisation; les indépendant.es.
A garder en tête qu’il serait pertinent d’instaurer un revenu de base s’articulant au modèle de protection tel qu’il existe.
L’opposition supposée entre revenu de base et d’un « emploi pour toustes »
La sociologue spécialiste du travail Danièle Linhart ou l'économiste Gaël Giraud ne sont pas partisans du revenu de base. Selon M. Giraud, il s'agit d'une "fausse bonne idée" en France dans la mesure où il resterait trop associé à l'idée d'assistanat. Il plaide davantage pour l'idée d'un "travail pour tous" et d'un Etat employeur en dernier ressort.
Pour Timothée Duverger, il faudrait savoir de quels revenus de base iels parlent car il en existe une infinie variété et doute qu’iels aient le même avis selon les modèles. Affirmer que l’Etat doit être un employeur en dernier ressort est tout aussi « contre-culturel » que l’instauration d’un revenu de base. Cela se construirait tout autant et nécessiterait des moments de transition où la sécurisation des revenus des personnes devrait être assurée. L’opposition entre les deux est un vieux débat réactualisé aujourd’hui. Timothée Duverger appelle à sortir des postures, à regarder concrètement de quoi il s’agit car les deux dispositifs peuvent s’articuler !
La plupart des théoricien.nes du revenu de base ne remettent pas en cause l’emploi. Selon lui, il faut présenter ce revenu comme un dispositif à la fois de sécurisation des revenus et d’autonomie : il favorise le choix et les arbitrages individuels, la conciliation entre les différents temps de vie, entre les différentes sphères professionnelle, personnelle et de l’engagement.
L'"actuelle" popularité du revenu de base
Son regain dans les années 2010 en France (rapport au Sénat, proposition du candidat Benoit Hamon pendant la campagne présidentielle de 2017…) et présenté aujourd’hui de plus en plus comme une solution parmi d'autres pour plusieurs raisons : le militantisme (une initiative citoyenne européenne sur le dispositif, la création du mouvement français pour un revenu de base, etc. ) ; un contexte international assez favorable avec la vogue des méthodes expérimentales en économie ; les mutations du travail dans certains pays (« uberisation », montée des indépendant.es, etc.) qui questionnent les protections sociales et exigent des évolutions ; l’engagement de la jeunesse ou encore des enjeux de protection sociale dans les pays en développement.
· 13 Avenir : compétences, pro bono, impact de la crise sanitaire et fonctionnement en réseau avec les autres EBE
La manière dont les demandeur.euses d’emploi qui se présentent chez 13 Avenir parlent de leurs compétences et sur l’identification par 13 Avenir de ces dernières
La mobilisation des chercheur.euses d'emploi du territoire est la compétence du comité local pour l'emploi, composé notamment des acteurs de l'emploi du territoire (Pôle Emploi, Mission Locale, Espace parisien pour l'Insertion qui gère les allocataires du RSA).
Au cours d'un programme d'accompagnement de 8 semaines (1 session/semaine) mené par Pôle Emploi, un travail sur la définition des compétences et la qualification des expériences passées est mené. Le constat global posé est celui de grandes difficultés à s'auto-évaluer sur des compétences, à faire la distinction entre savoir-être et savoir-faire. Les diplômes et les expériences passées ne sont pas toujours un bon indicateur des appétences des futur.es salarié.es.
La façon dont s’établit la correspondance entre la promesse d’un emploi stable sans sélection à l’embauche, les compétences de ces personnes, ce qu’iels souhaitent faire comme travail et les activités effectivement en présence chez 13 Avenir
« Adapter le travail aux personnes, c’est de la broderie ! » rappelle Justine Evrard.
Plusieurs méthodes ont évolué en fonction des "époques" de l'EBE. A l’issue de leur formation par Pôle Emploi, Justine Evrard rencontre toutes les personnes individuellement avant leur intégration dans la structure****, rencontre suivie de modules d’intégration.
La correspondance qui s'établit principalement se situe plutôt entre les appétences et les activités. Soient iels s'impliquent dans une activité existante, soit dans une activité à développer.
Un « labo » a été créé en interne afin que des salarié.es qui ont des idées de développement de projet puissent être accompagnées sur ce développement. Vous noterez que le changement de posture est fort. Il s’agit d’un processus très long et évolutif, en fonction de la découverte des différentes missions. La flexibilité de l'expérimentation permet aux personnes de "tester" leurs compétences et leurs envies, de choisir ce qu'iels veulent approfondir.
A mesure que l'entreprise grandit, une attention plus grande est apportée à la compétence, avec l'émergence de besoins spécifiques au sein de l'entreprise. Dans le cas de figure où la personne souhaite faire une mission mais n'en a pas les compétences, le travail de 13 Avenir est justement de les construire plutôt que de dire "non".
A propos de la montée en compétences des salarié.es de 13 Avenir
Cela a beaucoup évolué depuis la création de l’EBE en 2017. En 2021, la montée en compétences est l'objectif stratégique numéro 1 de toutes les EBE car il sous-tend tous les autres.
Trois niveaux de formation : des formations "compétences socles"obligatoires pour toustes (savoir-faire/savoir-être) obligatoire et adaptée au contexte et aux contraintes de chaque EBE ; des formations métier de l’EBE (spécifique à l'activité)****** et, des formations qualifiantes à la demande du/de la salarié.e et en fonction du parcours professionnel à visée de sortie de l’entreprise si les personnes le souhaitent. A cela s’ajoute un accompagnement quotidien d'encadrant.es "facilitateurs" pour toustes et un accompagnement de bénévoles pour certain.es.
Le rôle joué par le pro bono à 13 Avenir
Le projet TZCLD attire beaucoup l’attention de partenaires et de bénévoles potentiel.les souhaitant s'impliquer : des personnes à la retraite, des mécènes de compétences mais leur gestion reste assez complexe du fait de la taille modeste de l’équipe encadrante et de son aspect énergivore. L'arrivée en 2020 d'une responsable RH permet de l’approfondir. Un programme de coaching pro bono a été développé pour impliquer des bénévoles dans l'accompagnement individuel d'un.e salarié.e sur ses méthodes de travail, son organisation, son parcours, etc. Des bénévoles/mécènes de compétences sont également mobilisés sur des fonctions "techniques". A noter que lors du premier confinement, un « pro bono inversé » a été mis en place : 13 Avenir a fait de la mise à disposition gratuite de personnel à d'autres associations du quartier qui manquaient de bénévoles.
L’impact de la crise sur 13 Avenir
Lorsque le premier confinement a été annoncé, une grande majorité des EBE ont décidé de fermer temporairement, beaucoup de salarié.es ayant des santés fragiles. Mais dans le même temps, la crainte de perdre des salarié.es et de voir se « détricoter » le travail accompli était grande.
Au niveau de l’activité, si certaines ont été momentanément suspendues ou "dégradées" (interruption de prestations chez le client, accès aux ateliers de production fermés, etc.), l’adaptation et le développement d'activités "spécial confinement" a été très dynamique.
Cette agilité est permise par l’ADN même d’une EBE qui permet cette transformation des besoins qui se présentent en activités : dématérialisation du soutien aux personnes âgées; soutien aux autres associations ; portage à pied de près de 10 000 repas distribués quotidiennement par 6 de leurs salarié.es pendant 2 mois ; création de nouveaux partenariats sur le territoire et le développement de nouveaux services comme un atelier d'auto-réparation de vélos.
La perte de chiffre d’affaires a été assez conséquente, compensée en partie par des subventions sur les activités de solidarité menées.
Au niveau de l'organisation du travail : des défis liés aux contraintes sanitaires avec une nature d'activité peu ou pas adaptée au télétravail et la nécessité de maintenir des jauges de salarié.es sur site ; le maintien des quelques personnes qui pouvaient faire du télétravail, ce qui n’est pas une évidence étant donné la mission d’une EBE (créer des activités de service sur son territoire et employer des personnes éloignées de l’emploi) et les conditions de vie des salarié.es ; la désorganisation des rituels de travail comme les réunions hebdomadaires d'équipe ; de fortes conséquences psychosociales chez les salarié.es avec la perte de liens avec certain.es d’entre eux.elles et difficulté à revenir travailler ou à revenir au volume horaire qui était le leur, des problématiques partagés par d’autres structures plus « classiques ».
En 2021, les objectifs principaux sont la formation et la professionnalisation des équipes et un fort objectif de développement commercial/partenarial pour pouvoir reprendre les recrutements (2020 un seul recrutement de salarié vs 30 recrutements en 2019).
La nature des liens avec les autres EBE
Afin de faciliter notamment le partage de bonnes pratiques, un fonds d'expérimentation de TZCLD présidé par Louis Gallois et basé à Nantes est en charge de la capitalisation et de la coordination autour des différentes thématiques (développement d'activités, mobilisation des chercheur.euses d'emploi, cadre managérial, etc.). Une réunion mensuelle des directions des 10 territoires expérimentaux est organisée à laquelle viennent s’ajouter des rencontres interterritoriales et intersalariées une fois par an sur un territoire (séminaire de 3 jours). Des liens ad hoc entre territoires existent aussi. Paris entretient par exemple une relation privilégiée avec les deux autres territoires urbains de l’expérimentation, Lille et Villeurbanne.
A la question de savoir si le pro bono est le premier revenu de base, la réponse est … non.
Le partage de compétences est un don en nature pour la personne rendant ses compétences disponibles à une cause d'intérêt général et cette pratique ne saurait, en principe, se substituer à un emploi (ie travail rémunéré). Toutefois, grâce à Timothée, nous avons souligné quelques-unes des incidences passionnantes qu’aurait la mise en place d’un revenu individuel, universel et inconditionnel sur le partage de compétences. Grâce à Justine, j'espère vous avoir donné envie de pousser les portes de l'EBE de votre territoire pour peut-être devenir un.e bénévole et/ou partenaire ! Comme précisé en début d'article, l’objectif de ce format d’événement était d’ouvrir des perspectives nouvelles et insoupçonnées sur l’engagement. Je vous laisse juge d'arbitrer si la mission a été remplie ;)
Un grand merci à nos deux grand.es témoins Timothée Duverger (Chaire TerrESS) et Justine Evrard (13 Avenir) ainsi qu'aux Membres du Club ayant répondu présent.es : Denis Bouchard (Fondation EDF), Diane Emdin (Vivendi Create Joy), Marielle Del’homme (AG2R La Mondiale), Fanny Fontaine (Fondation Deloitte), Fabienne Marqueste (Fondation EY), Sylvain Maschino (Fédération nationale des caisses d’épargne), Cyrielle Sénéchal-Chevallier (Fondation Deloitte), Claire Ponsot (AG2R La Mondiale), Barbara Pochat (Fondation Somfy) et Amandine Esposito (PwC).
* Proposition 4 du Manifeste pour le développement du pro bono (bénévolat/mécénat de compétences) en France et dans le monde.
**La plus grande est celle de la Métropole lilloise qui compte environ 130 salarié.es.
***Pour en savoir plus sur les activités de 13 Avenir, voici son site.
**** "Le compte personnel d'activité (CPA) est un compte ouvert pour chaque personne. Il contribue au droit à la qualification professionnelle et permet la reconnaissance de l'engagement citoyen.Le titulaire du CPA a droit à un accompagnement global et personnalisé destiné à l'aider à exercer ses droits pour la mise en œuvre de son projet professionnel."
*****Avant de rejoindre 13 Avenir, la durée moyenne de chômage est de 4 ans.
******Toutes les fonctions support de l’EBE (communication, RH, comptabilité…) sont recrutées parmi les demandeur.euses d’emploi du territoire !
